Délibérations
Cette rubrique est en cours de mise à jour
Conseil municipal du 5 juin 2026
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 5 juin 2026 visé par le Maire et le secrétaire de séance qui sera soumis à l'approbation du prochain conseil
Conseil municipal du 10 avril 2026
Conseil Municipal du 22 Décembre 2023
Tarif de l'eau en 2024
Recensement de la population
Délibération pour une acquisition de plein droit d'un bien sans maître
Plan de lutte contre les déchets abandonnés
Conseil Municipal du 20 Octobre 2023
Plan de Financement de réfection des réseaux d'adduction d'eau potable et création d'un réseau séparatif pour les eaux pluviales au hameau des clots
Adressage : Adjonction de dénomination des voies
Tarifs de location des salles de Réunion
Cimetière : reprise des sépultures en terrain commun
Cimetière : Procédure de reprise des concessions à l'état d'abandon
Aide aux Familles pour les forfaits de Ski Alpins
Demandes de Subventions, plan de financement des travaux de mise en conformité du captage de Bel Pinet
Plan de financement de l'étude et des travaux d'amenée d'eau potable aux Traverses
Demande de subventions et plan de financement des travaux sur le réseau d'eau potable au Hameau des Saurels
Conseil Municipal du 23 juillet 2023
Demande de subvention Dpt des Hautes Alpes pour travaux de voirie communale
Mission de Maitrise d'œuvre relative à la rénovation de l'agence postale en logement
Subventions 2023
Service de gestion des Ressources Humaines / Centre de Gestion des Hautes Alpes CDG05
Service de gestion des Ressources Humaines / Centre de Gestion des Hautes Alpes
Nouvelle Modification des statuts Territoires d'énergie Hautes Alpes SYME05
Conseil Municipal du 14 Avril 2023
Taxes locales 2023
Budget Primitif
Contribution au SIVU de la Fraxinelle
Personnel affecté au budget de l'eau
Demande de Subvention au Dpt des Hautes-Alpes au titre des amendes de police 2023
Participation au Fonctionnement de la Crèche Maxi-Mômes
Attribution du logement duplex Coté Nord n°1 au bat de l'ancienne mairie
Demande de Subventions Dpt Hautes Alpes Enveloppe complémentaire travaux de voirie communale 2023
Conseil municipal du 10 Mars 2023
Délibération portant création d'un emploi permanent
Location Amiable du droit Chasse sur les terrains communaux
Location du local de la capitainerie
Logiciel mutualisé avec la ComCom du Guillestrois Queyras pour la facturation de l'eau
Remise d'ouvrage par la CCGQ de Voirie, Aménagements paysagers, Mobilier urbain parcelle C1219
Qualité de l'eau à St Clément sur Durance
Bilan 2022
Conseil municipal du 22 Décembre 2022
Mise à jour du tableau de classement et longueur de voirie
Tarif Eau 2023
Participation à la prise en charge des forfaits de ski
Participation forfait de ski des stations du Queyras
Participation forfaits de ski Alpin
Plan de Financement des travaux de réfection des réseaux d'adduction d'eau potable et création d'un réseau séparatif pour les eaux pluviales au hameau des Clots
PV constatant l'état d'abandon de parcelles dépendant d'une succession ouverte depuis plus de 30 ans et l'incorporation des ces biens sans maître dans le domaine communal
Conseil Municipal du 28 Octobre 2022
Demande de subvention à l'Etat pour des travaux sur le reseaux d'adduction d'eau potable et d'eaux pluviales au Hameau des Clots
Désignation d'un correspondant Incendie et Secours
Renouvellement de la Convention de prestation de service avec le SDIS Vérification Technique des points d'eau Incendie de la Commune
Vente de Matériel spécifique de voirie
Demande de subvention au Département des Hautes Alpes Création d'un logement dans un bâtiment communal
Demande de Subventions à l'Etat au titre DETR Création d'un logement dans un bâtiment communal
Servitudes sur la parcelle G19, Lieu dit les Granouillons à Risoul
Convention de mise à disposition d'un local pour l'agence postale intercommunale et répartition des frais de fonctionnement
Convention de mise à disposition de moyens humains pour la gestion de l'agence postale intercommunale
Conseil Municipal du 22 Juillet 2022
Attribution Logement Ancienne Mairie
Dématérialisation des Actes
Convention de Transfert de Maîtrise d'Ouvrage à la COMCOM Guillestrois Queyras pour les travaux de réseau d'eaux usées, pluviales et d'eau potable au Hameau des Clots
Mise en œuvre de la Charte du Parc Naturel des Ecrins