Délibérations


Conseil Municipal du 22 Décembre 2023

Télécharger
Tarif de l'eau en 2024
Tarif Eau 2024.pdf
Document Adobe Acrobat 298.9 KB
Télécharger
Recensement de la population
Recensement.pdf
Document Adobe Acrobat 295.3 KB
Télécharger
Délibération pour une acquisition de plein droit d'un bien sans maître
Bien sans maître.pdf
Document Adobe Acrobat 364.1 KB
Télécharger
Plan de lutte contre les déchets abandonnés
Lutte contre les déchets abandonnés.pdf
Document Adobe Acrobat 352.4 KB

Conseil Municipal du 20 Octobre 2023

Télécharger
Plan de Financement de réfection des réseaux d'adduction d'eau potable et création d'un réseau séparatif pour les eaux pluviales au hameau des clots
Plan de financement Eaux Les Clots.pdf
Document Adobe Acrobat 389.8 KB
Télécharger
Adressage : Adjonction de dénomination des voies
Dénomination des voies.pdf
Document Adobe Acrobat 304.0 KB
Télécharger
Tarifs de location des salles de Réunion
Cimetière.pdf
Document Adobe Acrobat 339.1 KB
Télécharger
Cimetière : reprise des sépultures en terrain commun
Cimetière.pdf
Document Adobe Acrobat 339.1 KB
Télécharger
Cimetière : Procédure de reprise des concessions à l'état d'abandon
Cimetière Concessions.pdf
Document Adobe Acrobat 325.7 KB
Télécharger
Aide aux Familles pour les forfaits de Ski Alpins
Aide forfait ski.pdf
Document Adobe Acrobat 1.0 MB
Télécharger
Demandes de Subventions, plan de financement des travaux de mise en conformité du captage de Bel Pinet
Demande de subventions Captage de Bel Pi
Document Adobe Acrobat 391.7 KB
Télécharger
Plan de financement de l'étude et des travaux d'amenée d'eau potable aux Traverses
Eau potable aux Traverses.pdf
Document Adobe Acrobat 374.5 KB
Télécharger
Demande de subventions et plan de financement des travaux sur le réseau d'eau potable au Hameau des Saurels
Eau potable les Saurels.pdf
Document Adobe Acrobat 379.1 KB

Conseil Municipal du 23 juillet 2023

Télécharger
Demande de subvention Dpt des Hautes Alpes pour travaux de voirie communale
Demande de Subvention dpt Hautes Alpes p
Document Adobe Acrobat 306.2 KB
Télécharger
Mission de Maitrise d'œuvre relative à la rénovation de l'agence postale en logement
Mission de Maitrise d'oeuvre relative à
Document Adobe Acrobat 320.8 KB
Télécharger
Subventions 2023
Subventions 2023.pdf
Document Adobe Acrobat 338.2 KB
Télécharger
Service de gestion des Ressources Humaines / Centre de Gestion des Hautes Alpes CDG05
Convention Paies à façon CDG05.pdf
Document Adobe Acrobat 950.2 KB
Télécharger
Service de gestion des Ressources Humaines / Centre de Gestion des Hautes Alpes
Convention de Mise en oeuvre de la Medec
Document Adobe Acrobat 1.3 MB
Télécharger
Nouvelle Modification des statuts Territoires d'énergie Hautes Alpes SYME05
Nouvelle Modification des statuts Territ
Document Adobe Acrobat 372.8 KB

Conseil Municipal du 14 Avril 2023

Télécharger
Taxes locales 2023
Taxes locales 2023.pdf
Document Adobe Acrobat 828 Bytes
Télécharger
Budget Primitif
Budget Primitif 2023.pdf
Document Adobe Acrobat 240.0 KB
Télécharger
Contribution au SIVU de la Fraxinelle
Contibution au SIVU de la Fraxinelle.pdf
Document Adobe Acrobat 220.3 KB
Télécharger
Personnel affecté au budget de l'eau
Personnel affecté au Budget de l'Eau.pdf
Document Adobe Acrobat 225.8 KB
Télécharger
Demande de Subvention au Dpt des Hautes-Alpes au titre des amendes de police 2023
demande de Subvention au Dpt Des Hautes-
Document Adobe Acrobat 358.1 KB
Télécharger
Participation au Fonctionnement de la Crèche Maxi-Mômes
Participation au Fonctionnement de la Cr
Document Adobe Acrobat 747.7 KB
Télécharger
Attribution du logement duplex Coté Nord n°1 au bat de l'ancienne mairie
Attribution logement Communal.pdf
Document Adobe Acrobat 352.5 KB
Télécharger
Demande de Subventions Dpt Hautes Alpes Enveloppe complémentaire travaux de voirie communale 2023
Demande de subvention complémentaire Voi
Document Adobe Acrobat 327.8 KB

Conseil municipal du 10 Mars 2023

Télécharger
Délibération portant création d'un emploi permanent
2023D01.pdf
Document Adobe Acrobat 285.6 KB
Télécharger
Location Amiable du droit Chasse sur les terrains communaux
2023D05.pdf
Document Adobe Acrobat 645.5 KB
Télécharger
Location du local de la capitainerie
2023D06.pdf
Document Adobe Acrobat 236.8 KB
Télécharger
Logiciel mutualisé avec la ComCom du Guillestrois Queyras pour la facturation de l'eau
2023D07.pdf
Document Adobe Acrobat 543.7 KB
Télécharger
Remise d'ouvrage par la CCGQ de Voirie, Aménagements paysagers, Mobilier urbain parcelle C1219
2023d08.pdf
Document Adobe Acrobat 226.9 KB

Télécharger
Qualité de l'eau à St Clément sur Durance
Bilan 2022
Qualité de l'eau St Clement.pdf
Document Adobe Acrobat 366.6 KB

Conseil municipal du 22 Décembre 2022

Télécharger
Mise à jour du tableau de classement et longueur de voirie
2022d056 tableau voiries.pdf
Document Adobe Acrobat 452.6 KB
Télécharger
Tarif Eau 2023
2022d057 tarif eau 2023.pdf
Document Adobe Acrobat 214.7 KB
Télécharger
Participation à la prise en charge des forfaits de ski
2022d058 forfaits queyras.pdf
Document Adobe Acrobat 579.6 KB
Télécharger
Participation forfait de ski des stations du Queyras
2022d059 particip famille forfait queyra
Document Adobe Acrobat 279.7 KB
Télécharger
Participation forfaits de ski Alpin
2022d060 particip famille vars risoul.pd
Document Adobe Acrobat 275.1 KB
Télécharger
Plan de Financement des travaux de réfection des réseaux d'adduction d'eau potable et création d'un réseau séparatif pour les eaux pluviales au hameau des Clots
2022d061 plan fin ass les clots.pdf
Document Adobe Acrobat 284.9 KB
Télécharger
PV constatant l'état d'abandon de parcelles dépendant d'une succession ouverte depuis plus de 30 ans et l'incorporation des ces biens sans maître dans le domaine communal
2022d062 abandon pauvres parcelles.pdf
Document Adobe Acrobat 395.2 KB

Conseil Municipal du 28 Octobre 2022

Télécharger
Demande de subvention à l'Etat pour des travaux sur le reseaux d'adduction d'eau potable et d'eaux pluviales au Hameau des Clots
99_DE-20221202174417837.pdf
Document Adobe Acrobat 260.8 KB
Télécharger
Désignation d'un correspondant Incendie et Secours
2022D035 DELEGUE SECURITE.pdf
Document Adobe Acrobat 306.9 KB
Télécharger
Renouvellement de la Convention de prestation de service avec le SDIS Vérification Technique des points d'eau Incendie de la Commune
2022d036 conv sdis pei.pdf
Document Adobe Acrobat 291.9 KB
Télécharger
Vente de Matériel spécifique de voirie
2022d038 vente tracteur.pdf
Document Adobe Acrobat 225.5 KB
Télécharger
Demande de subvention au Département des Hautes Alpes Création d'un logement dans un bâtiment communal
2022d039.pdf
Document Adobe Acrobat 279.5 KB
Télécharger
Demande de Subventions à l'Etat au titre DETR Création d'un logement dans un bâtiment communal
2022D041 DEM FINANC DETR RENO BAT POSTE.
Document Adobe Acrobat 275.3 KB
Télécharger
Servitudes sur la parcelle G19, Lieu dit les Granouillons à Risoul
2022d042 servitudes risoul.pdf
Document Adobe Acrobat 262.9 KB
Télécharger
Convention de mise à disposition d'un local pour l'agence postale intercommunale et répartition des frais de fonctionnement
2022d044 local conv ccgq.pdf
Document Adobe Acrobat 850.2 KB
Télécharger
Convention de mise à disposition de moyens humains pour la gestion de l'agence postale intercommunale
2022d045 conv ccgq moyens humains.pdf
Document Adobe Acrobat 763.1 KB

Conseil Municipal du 22 Juillet 2022

Télécharger
Attribution Logement Ancienne Mairie
2022d 30 appart ancienne Mairie.pdf
Document Adobe Acrobat 247.1 KB
Télécharger
Dématérialisation des Actes
2022d032 dematerialisation des actes.pdf
Document Adobe Acrobat 266.5 KB
Télécharger
Convention de Transfert de Maîtrise d'Ouvrage à la COMCOM Guillestrois Queyras pour les travaux de réseau d'eaux usées, pluviales et d'eau potable au Hameau des Clots
2022d033 convention de transfert de Mait
Document Adobe Acrobat 893.8 KB
Télécharger
Mise en œuvre de la Charte du Parc Naturel des Ecrins
2022D034 Mise en oeuvre de la Charte du
Document Adobe Acrobat 922.8 KB

Mairie - 426 Route du Pli Couché

05600 Saint-Clément-sur-Durance

Tél 04 92 45 10 91

Mardi et jeudi 13h30 à 17h